Riz de Camargue

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...dans l'actualité

...dans la presse

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Document en téléchargement

Qualité

Référentiels et annexes

• Référentiel pour la certification de conformité du Riz de Camargue	Téléchargement
• Annexe au référentiel riz de Camargue version octobre 2006	Téléchargement
• Demande IGP	Téléchargement

Formulaires IGP riziculteurs

• Formulaire n°1 Engagement du producteur Ce formulaire d'engagement est à renvoyer au Syndicat avant le 30 avril	Téléchargement
• Formulaire n°2 Déclaration des surfaces en riz La déclaration des surfaces en riz est à renvoyer au Syndicat avant le 30 mai	Téléchargement
• Formulaire n°3 Fiche culturale La fiche culturale est à renvoyer au syndicat avant le 15 août	Téléchargement
• Formulaire n°4 Déclaration de production La déclaration de production est à renvoyer au syndicat avant le 15 novembre	Téléchargement
• Exemple de fiche culturale	Téléchargement
• Calendrier des envois des formulaires IGP	Téléchargement
• Liste des produits phytosanitaires autorisés sur riz	Téléchargement
• Préconisations du Centre Français du Riz	Téléchargement
• Avis pyrale n°1 du CFR	Téléchargement

Filière

• Etats trimestriels Riz de Camargue	Téléchargement
• Demande validation d'un étiquetage	Téléchargement
• Charte d'utilisation du logo CQC	Téléchargement
• LOGO CQC	Téléchargement
• LOGO IGP	Téléchargement
• Charte graphique IGP Réglement CE N°2037/93 du 27 juillet 1993 modifié par le réglement CE N°1428/97 du 23/07/97, par le réglement CE N°1726/98 du 22/07/98, par le réglement CE N°2168/2004 du 17/12/04 portant modalités d'application du réglement CE N°2081/92 relatif à la protection des IGP et AOP	Téléchargement

Economie

• Evolution des surfaces, production et rendements en France depuis 1958	Téléchargement
• Production de riz en Europe 2004 et 2005	Téléchargement
• Détail de la collecte du riz en France en 2005	Téléchargement
• Production de riz européenne 2005/2006	Téléchargement

Réglementation

Production

• Régimes de soutien direct PAC (CE N°1782/2003) Règlement du 29 septembre 2003 établissant des règles de soutien direct dans le cadre de la PAC	Téléchargement
• Arrêté jachère normes locales BCAE 2006 Gard	Téléchargement
• Arrêté jachère normes locales BCAE 2006 BDR	Téléchargement
• Arrêté Indice Fermage 2006 BDR	Téléchargement
• Arrêté Dépassement diverses Surfaces Maximales Garanties 2006	Téléchargement
• Arrêté jachère normes locales BCAE 2007 BDR	Téléchargement

Filière

• Règles Générales d'hygiène pour toutes les denrées alimentaires (CE N°178/2002) Règlement du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaires instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires.	Téléchargement
• Règlement relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (CE N°852/2004) Règlement du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires publié au JOCE du 30/04/04, rectification publiée au JOCE du 26/6/2004, 19 pages	Téléchargement
• Réglement relatif à la protection des IGP et AOP (CE N°510/2006) Règlement du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et denrées alimentaires publié au JOCE du 31/03/2006,14 pages	Téléchargement

Documents divers à télécharger

• Demande de remboursement partiel de la TIPP 2007 Cette mesure de remboursement partiel de la TIPP est destinée à tous les entrepreneurs individuels, sociétés et associations affiliés à la MSA à titre personnel, ou au titre de leurs salariés (exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles ou forestiers, CUMA, COOP agricole ou SICA,conchyliculture et pisciculture ...)	Téléchargement
• Projet modification statuts SRFF Cette proposition de modification des statuts du Syndicat est en conformité avec la demande de l'INAO pour l'obtention de l'agrément Organisme de défense et de Gestion dans le cadre de l'IGP riz de Camargue. En bleu sont signalées les modifications par rapport aux statuts actuels	Téléchargement